POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

Article 1. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier alphanumérique qui est déposé sur le Terminal (l’ordinateur, smartphone, la tablette, le mobile, etc.) de l’Utilisateur (ci-après : « vous »), lors de sa navigation sur le Site.

Article 2. Votre consentement est-il nécessaire ?

Avant de déposer ou de lire un cookie qui n'est pas nécessaire à la fourniture d'un service, les éditeurs de Sites internet doivent :

• Informer l’Utilisateur de la finalité des cookies .
• Obtenir le consentement de l’Utilisateur .
• Fournir un moyen à l’Utilisateur de les refuser.

La durée de validité de ce consentement est de treize (13) mois.

Certains cookies sont cependant dispensés du recueil du consentement, notamment ceux qui sont strictement nécessaires à la fourniture d'un service expressément demandé par vous.

Article 3. Pourquoi Artecys Plateforme utilise des cookies ?

Des cookies sont utilisés sur notre site pour les finalités suivantes :

3.1 Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site

Ces cookies ne sont pas soumis à votre consentement, ils sont indispensables au fonctionnement du site et à sa sécurité. Ils sont utilisés pour :

• Gérer l’affichage du bandeau d’information sur les cookies,
• Déterminer s’il s’agit ou non de votre 1ère visite sur le site et si vous avez déjà effectué un choix concernant les cookies pour ne pas vous proposer à nouveau le bandeau d’information,
• Permettre l’affichage du module de paramétrage des cookies,
• Tester l’activation des cookies,
• Assurer la sécurité de votre authentification lorsque vous vous connectez à votre compte,
• Protéger le site contre les attaques de logiciels automatiques en distinguant les personnes physiques des robots lors de la complétude des formulaires.

3.2 Cookies statistiques et de mesure d’audience

Ces cookies sont soumis à votre consentement, ils sont essentiellement mis en œuvre par Matomo et nous permettent :

• D’évaluer l’utilisation et les performances du Site,
• D’établir des statistiques, des volumes de fréquences et d’utilisation de certains contenus afin d’améliorer la performance et l’intérêt de nos services. Par exemple, ils nous permettent de connaître les produits et pages les plus consultés, les créneaux horaires enregistrant les plus importantes fréquentations.

Article 4. Quels cookies sont utilisés sur le Site ?

ARTECYS utilise des cookies dont elle est la seule gestionnaire pour le fonctionnement et la sécurité du Site et des cookies de tiers pour disposer de fonctionnalités supplémentaires comme les statistiques. Ils vous sont présentés ci-dessous par catégorie.

Catégorie	Nom	Titulaire	Finalité
Technique/sécurité	Cookie_Consent	Artecys	Cookies liés au fonctionnement du bandeau de gestion des cookies et leur paramétrage
	Cookie_Consent_Key	Artecys
	Cookie_Category_PHPSESSID	Artecys
	PHPSESSID	Artecys	Sécurité de l'authentification lors de la connexion au compte
Statistiques / mesure d'audience	Cookie_Category_matomo	Matomo	Distinction des utilisateurs du Site et mesure de leurs interactions avec celui-ci

Pour être informés sur la manière dont nos partenaires exploitent les cookies, nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité :

• Google : https://policies.google.com/privacy

Nous devons vous informer que lors de l’utilisation des services de Google, des données sont transférées aux Etats Unis et que la protection des données personnelles aux Etats Unis n’est pas équivalente à celle de l’Europe.

Article 5. Est-il possible de m’identifier à partir des cookies ?

Le dépôt de cookies réalisé dans le cadre de l’utilisation du Site ne permet pas de vous identifier personnellement mais il permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur le Site, que ARTECYS pourra lire lors de vos visites ultérieures sur le Site.

Les informations collectées sont à l’usage exclusif d'ARTECYS et ne sont en aucun cas cédées à des tiers

Des cookies émis par des tiers, dont ARTECYS n’a pas la maîtrise, peuvent être déposés sur votre navigateur. Ces cookies permettent d’identifier personnellement l’Utilisateur. ARTECYS vous invite à consulter les politiques de confidentialité propres à chacun de ces tiers.

Article 6. Quelle est la durée de conservation des cookies ?

Les cookies sont conservés soit pour la durée de navigation sur le Site soit pendant une durée de treize (13) mois après leur premier dépôt sur votre Terminal.

A l’expiration de la durée de conservation, les données à caractère personnel collectées au travers des cookies seront supprimées.

Article 7. Comment s’opposer au dépôt des cookies ?

Hormis pour les cookies techniquement strictement nécessaires, l’enregistrement d’un cookie sur un Terminal est subordonné à votre volonté, que vous pouvez exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les différents choix qui vous sont offerts.

Si vous avez accepté l’enregistrement de cookies sur votre Terminal, les cookies intégrés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Pour les cookies qui n’ont pas pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la navigation ou qui ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture des Services proposés via le Site, un bandeau d’information s’affiche lors de votre première connexion au Site, afin de vous informer préalablement au dépôt de ces cookies, (1) de leur présence et (2) de vous permettre, le cas échéant, de vous opposer à leur dépôt sur votre Terminal.

Plusieurs possibilités sont offertes à l’Utilisateur pour s’opposer aux cookies :

• Paramétrage des cookies par le navigateur internet

L’Utilisateur peut configurer son navigateur internet de manière à ce que des cookies de type HTTP soient enregistrés dans son Terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

L’Utilisateur peut également configurer son navigateur internet de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans son Terminal.

Pour la gestion des cookies et de ses choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide du navigateur de l’Utilisateur, qui lui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies :

• Pour Microsoft Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
• Pour Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform%3DDesktop&hl=fr
• Pour Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
• Pour Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
• Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html


• Les conseils de la CNIL

Le site de la CNIL (Commission nationale Informatique et Libertés) vous propose des conseils pour limiter la traçabilité de votre navigation web :

• Bloquer les cookies tiers. Les cookies tiers ne sont habituellement pas nécessaires pour profiter des ressources disponibles sur Internet. Si vous souhaitez limiter vos traces, il est recommandé de les refuser par défaut.
• Empêcher l'installation des traceurs les plus répandus. De nombreuses extensions permettent de bloquer les différents traceurs. Par exemple, pour le navigateur Chrome, DoNotTrackMe, Disconnect, Ghostery…
• Bloquer les boutons de partage des réseaux sociaux.
• Limiter le traçage dans Adobe Flash. Il est recommandé de changer ces paramètres en se connectant au gestionnaire de paramètres accessible en ligne mais, si le site de Flash propose une désactivation afin d’empêcher tout stockage sur les ordinateurs, elle ne fonctionne pas à 100%. Les cookies LSO (Flash) résistent à la manipulation qui consiste à effacer les cookies « traditionnels » par le biais du navigateur web. Plutôt que d’effacer manuellement les cookies LSO, il est possible de télécharger une extension à votre navigateur qui vous permettra de les supprimer à chaque fermeture du navigateur. Par exemple, Betterprivacy pour Firefox.


• Paramétrage des cookies par l’Utilisateur

Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plateforme et qui vous offrent la possibilité de refuser ou d'accepter les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter à vos informations de navigation les publicités susceptibles d'être affichées sur votre Terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d'être utilisés afin d'adapter à la navigation de votre Terminal les publicités susceptibles d'y être affichées. Noter que cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d'adapter des publicités à vos centres d'intérêts.

Article 8. Quelles sont les conséquences de la modification des paramètres des cookies

Vous êtes informé que tout paramétrage que vous pourrez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet. Notamment l'accès à certains Services proposés sur le Site, nécessitant l'utilisation de cookies, et un certain nombre de fonctionnalités nécessaires à la navigation sur le Site risquent d’être dégradées (exemple : difficultés d’enregistrement ou d’affichage).

En cas de modification des paramètres cookies, ARTECYS ne saurait d’aucune manière être tenu pour responsable des dysfonctionnements que vous pourriez éventuellement constater.